Opération planter les banques.

Opération planter les banques.
"Sentier 2": la Société Générale, trois banques et une centaines de prévenus devant le tribunal
source : Associated Press le 02/02/2008 16:42



Quatre banques, dont la Société Générale et son PDG, Daniel Bouton, dans l'oeil du cyclone après des pertes records de près de 7 milliards d'euros, et plus d'une centaine de prévenus comparaissent à partir de lundi devant le tribunal correctionnel de Paris dans une affaire de blanchiment entre la France et Israël.


Ce gigantesque dossier a été mis au jour au cours de l'enquête dite "Sentier", vaste réseau d'escroquerie dont une partie des membres était basée dans ce quartier parisien de la confection.


Selon la justice, cinq réseaux ont blanchi entre 1996 et 2001 des fonds provenant principalement d'abus de biens sociaux, d'abus de confiance. Ce blanchiment était organisé via des sociétés écrans, des fausses factures, des échanges chèques-espèces ou des détournements de chèques; ceux-ci étaient ensuite déposés dans des banques ou bureaux de change en Israël où la réglementation permet d'obtenir en échange des espèces, même si le chèque est libellé au nom d'un tiers ou d'une société.


L'enquête a distingué cinq réseaux, composés pour quatre d'entre eux de commerçants et sociétés et le cinquième d'associations cultuelles ou caritatives israélites.


La justice reproche aux banques poursuivies pour "blanchiment aggravé", outre la Société Générale, la Barclays-France, la National Bank of Pakistan et la Société Marseillaise de Crédit (SMC), de ne pas avoir surveillé le traitement des chèques endossés à plusieurs reprises par des bureaux de change israélien.


D'autant que l'enquête a montré que les différents protagonistes de ces réseaux avaient ouvert des comptes dans les établissements bancaires poursuivis.


Les banques incriminées ont toujours assuré être en conformité avec la réglementation en cours relative au traitement de chèques émis à l'étranger.


La justice reproche notamment à la Société Générale d'avoir eu connaissance, dès février 1998, "d'un mécanisme de blanchiment de chèques d'origine frauduleuse" résultant "du non respect des règles applicables en matière de contrôle de chèques". Elle est entre autre soupçonnée d'avoir compensé des chèques endossés à l'étranger alors qu'ils avaient été déclarés volés.


Le parquet de Paris avait souhaité un non-lieu pour la Société Générale et son PDG, M. Bouton, ainsi que pour Barclays-France mais n'a pas été suivi par la juge d'instruction.


Au total, ce sont près de 24 millions d'euros qui aurait été "blanchi" par la Société Générale, selon l'enquête.


Les prévenus encourent jusqu'à dix ans de prison et de fortes amendes.


Le procès doit durer jusqu'à la fin juillet à raison de trois journées d'audience par semaine, les lundi, mardi et mercredi après-midi. AP

Chronologie de ces affaires ici:

comme par exemple:


Les cerveaux du Sentier minimisent leur rôle

L'UN EST LIBRE, l'autre pas.
Haïm Weizmann, 40 ans, cheveux de jais et profil d'aigle, arbore de longues chaussures bicolores qu'on croirait briquées à la cire d'abeille.
Thierry Luksemberg, pâle dans son box du tribunal de Paris, affiche un polo chiffonné et une mine défaite. « Mes conditions d'incarcération sont dramatiques », soupire ce père de famille de 48 ans.

Des centaines de millions de francs évaporés

Ces deux hommes, si différents d'allure, ont été arrêtés en décembre 2003, au terme d'une longue cavale. Pendant des années, ils ont tenu le haut du pavé au sein du petit milieu de la confection parisienne qu'est le Sentier. « Je connaissais 50 % des gens qui y travaillaient. J'avais une bonne notoriété », explique Thierry Luksemberg, qui opère dans la confection depuis ses 16 ans. « Je générais plusieurs millions de francs de chiffre d'affaires », affirme son cadet, venu d'Israël après son service militaire en 1985, et visiblement nostalgique de l'âge d'or que furent le milieu des années 1990 dans son ancien quartier.

L'argent qu'ils brassaient n'était pas volé, jurent-ils. « Je travaillais comme un chien, jour et nuit », dit Weizmann tandis que Luksemberg a, selon lui, toujours abattu « douze à quatorze heures de travail par jour ». D'honnêtes commerçants injustement mis en cause ?
Pas tout à fait. « J'ai fait des erreurs », admet le plus âgé des deux hommes. « A l'époque, je ne savais pas lire ni écrire. Je ne suis pas gestionnaire. Je reconnais une partie, mais toute petite, de l'accusation. J'ai fermé les yeux », se défend Weizmann, enclin à rejeter sur ses ex-collaborateurs la responsabilité des fraudes constatées par les enquêteurs.
Or celles-ci sont multiples et astucieuses. Elles ont rapporté gros à leurs auteurs et coûté très cher aux banques qui en ont été les victimes. En deux vagues successives, de décembre 1996 à janvier 1997, puis d'avril 1997 à juin 1997, ce sont des centaines de millions de francs qui se sont évaporés, au nez de plusieurs dizaines d'établissements bancaires, derrière un épais rideau de fumée constitué par une myriade de sociétés plus ou moins fictives dont les traites, échangées de l'une à l'autre moyennant rémunération, ne correspondaient à aucune véritable transaction.
Des sommes colossales, dont la soudaine disparition a bien failli ruiner plusieurs prestigieux banquiers. Le procès fleuve du Sentier, qui s'est tenu fin 2001 à Paris, a permis d'identifier - et de condamner - plusieurs protagonistes de cette carambouille baptisée : Opération planter les banques. Mais quels étaient les rois de cette jungle ? Qui étaient les chefs de ces « réseaux » aux mailles étroites ?
Si l'on en croit les déclarations faites par plusieurs prévenus, Luksemberg et Weizmann, en fuite, condamnés par contumace à de lourdes peines de prison, lors du premier procès, étaient au coeur de l'arnaque. « C'est un peu facile », rétorque Weizmann qui, aujourd'hui, réclame de voir en face ses accusateurs. La présidente ébauche un sourire. « C'est peut-être un peu tard... »
Le Parisien, 10 septembre 2004, p. 16

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21 juillet 2006. Affaire du "Sentier II" : 138 personnes et 4 banques renvoyées en correctionnelle

Cent trente-huit personnes et quatre banques, dont la Société générale et son PDG Daniel Bouton, ont été renvoyées, vendredi 21 juillet, en correctionnelle dans l'affaire de blanchiment dite du "Sentier II" entre la France et Israël, portant sur des milliards d'euros.

Quatre banques, la Société générale, la Société marseillaise de crédit, la Barclays-France et la Banque nationale du Pakistan sont renvoyées en tant que personnes morales par la juge d'instruction du pôle financier de Paris, Xavière Simeoni. Outre M. Bouton, plusieurs cadres de ces quatre banques sont notamment prévenus de "blanchiment aggravé" pour des faits s'étalant de 1997 à fin 2001 dans ce dossier qui fait plus de 600 tomes.

Le parquet de Paris a requis début juillet le renvoi de deux banques seulement, la Société marseillaise de crédit et la Banque nationale du Pakistan, sur les huit qui avaient été mises en examen. Mme Simeoni, qui a signé son ordonnance jeudi, a suivi les demandes du parquet en ordonnant un non-lieu pour la BRED, l'American Express Bank France, la Leumi-France et la banque libanaise Saradar, mais elle a décidé du renvoi de la Société générale et de la Barclays-France.



UN ANCIEN PROCUREUR EN DÉTENTION


Ce dossier de blanchiment via des chèques entre la France et Israël, qui porte sur "des milliards d'euros" selon une source proche du dossier, avait été découvert lors de l'enquête sur l'affaire dite du Sentier, un vaste réseau d'escroquerie dans le quartier parisien de la confection au préjudice de banques et de compagnies d'assurances au milieu des années 1990.


Cent vingt-quatre personnes avaient été renvoyées devant la justice, parmi lesquelles 85 ont été condamnées. On retrouve les noms de certaines d'entre elles dans cette nouvelle affaire. Au total, dans "Sentier II", 198 personnes ont été mises en examen, dont 32 cadres ou dirigeants d'établissements bancaires pour tout ou partie des infractions de "trafic d'influence, corruption passive, blanchiment aggravé et recel de fonds provenant d'abus de biens sociaux". Un ancien procureur adjoint au parquet de Bobigny, Jean-Louis Voirain, qui avait passé huit mois en détention provisoire en 2003 avant d'être révoqué, est également renvoyé devant la justice. Six rabbins, dont deux sont en fuite, seront également jugés.


CIRCUIT DE BLANCHIMENT


Un vaste circuit de blanchiment permettait notamment à des commerçants ou des particuliers français de dissimuler un "délit initial" – fraude fiscale, abus de biens sociaux, chèques volés – en échangeant, moyennant une commission, des chèques contre de l'argent liquide. Pour permettre cette opération, les chèques étaient présentés dans des bureaux de change en Israël, où la réglementation permet de faire endosser un chèque contre le versement de sommes en espèces par une autre personne que son destinataire.


Les chèques étaient ensuite adressés par différentes banques israéliennes à une "banque-correspondante" en France, telle que la Société générale. Mme Simeoni, qui a mis au jour six filières distinctes de blanchiment, a établi que les quatre banques renvoyées étaient au courant de ce système, ce qu'elles ont toujours démenti.


Conclue en 2003 par la juge Isabelle Prévost-Desprez, qui avait renvoyé devant la justice les huit banques, l'instruction avait été complètement relancée après l'annulation en juin 2004 par la cour d'appel de Paris de l'ordonnance de la magistrate pour vice de forme. Mme Simeoni, qui a hérité de l'instruction, l'a reprise depuis le début. Les prévenus, pour la plupart sous contrôle judiciaire, encourent dix ans de prison et de fortes amendes, jusqu'au double des sommes blanchies.
LEMONDE.FR | 21.07.06 | 17h50 • Mis à jour le 21.07.06 | 19h27